frob : artiste peintre en peinture à Crozon (creuse) et Guéret (finistere) : art, toiles, peinture, sculpture, conseils, expos

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Fabien PROVOST
33 Garn an Aod - 29160 Crozon
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expos Conditions de vente :
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Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société Frob - Fabien PROVOST dont le siège social est situé à 33 Garn an Aod 29160 Crozon, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 480 141 753 00057 ci-après dénommée "Frob - Fabien PROVOST" et gérant le site www.frob.be et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet www.frob.be dénommée ci-après " l’acheteur ".

Article 1. Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Frob - Fabien PROVOST et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet Frob – www.frob.be. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur le site Frob - www.frob.be est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes. La société Frob - Fabien PROVOST conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Article 2. Produits
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site Frob - www.frob.be de la société Frob - Fabien PROVOST, dans la limite des stocks disponibles. La société Frob - Fabien PROVOST se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques (tailles, couleurs, ...). Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le Vendeur. La vente des produits présentés dans le site Frob - www.frob.be est destinée à tous les acheteurs résidants dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits.

Article 3. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet et sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. La société Frob - Fabien PROVOST se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande. En France métropolitaine, pour toute commande supérieure ou égale à 150 euros TTC, les frais de port sont offerts ; pour toute commande inférieure à 150 euros TTC, un forfait de participation aux frais d’expédition sera facturé à l’acheteur d'un montant fonction de la grille tarifaire Colissimo en vigueur.

Article 4. Commande et modalités de paiement
La société Frob - Fabien PROVOST propose à l’acheteur de commander et régler ses produits en plusieurs étapes, avec 2 options de paiement au choix
- Paiement par chèque : l’acheteur sélectionne sur la page boutique du site, les produits qu’il souhaite commander et choisit le mode de paiement par chèque. Il doit prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, l’acheteur doit imprimer et remplir le bon de commande en indiquant les produits, caractéristiques (tailles, couleurs, …) et quantités choisies, en calculant et en reportant sur le bon de commande le montant total à régler, en y ajoutant les frais de port. L'acheteur accompagne à ce bon de commande son chèque libellé à l’ordre de « Frob - Fabien PROVOST » à l’adresse suivante : Frob - Fabien PROVOST- 35 Av Louis Laroche – 23000 Guéret. Aucun paiement en espèces ne doit être envoyé. Seuls les chèques émis par une banque française seront acceptés. Dès réception du chèque, la commande sera traitée et l’acheteur en sera informé par email. La société Fabien PROVOST expédiera les produits au plus tôt 2 jours ouvrés après encaissement du chèque correspondant à la commande, sous réserve de provisions.
- Paiement par virement bancaire : l’acheteur sélectionne sur la page boutique du site, les produits qu’il souhaite commander et choisit le mode de paiement par virement. Il doit prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, l’acheteur doit imprimer et remplir le bon de commande en indiquant les produits, caractéristiques (tailles, couleurs, …) et quantités choisies, en calculant et en reportant sur le bon de commande le montant total à régler, en y ajoutant les frais de port. Ce bon doit êttre envoyé à l’adresse suivante : Frob - Fabien PROVOST- 35 Av Louis Laroche – 23000 Guéret. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, l’acheteur doit contacter sa banque afin d'effectuer le virement correspondant au montant de sa commande vers le compte bancaire de Frob - Fabien PROVOST, dont les coordonnées sont indiquées à l'acheteur sur le bon de commande. Dès réception du virement, la commande sera traitée et l’acheteur en sera informé par e-mail. La société Fabien PROVOST expédiera les produits au plus tôt 2 jours ouvrés après réception du virement correspondant à la commande, sous réserve de provisions.

La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Si l’acheteur possède une adresse électronique et s’il l’a renseignée sur son bon de commande, la société Frob - Fabien PROVOST lui communiquera par courrier électronique la confirmation de l’enregistrement de sa commande.
Si l’acheteur souhaite contacter la société Frob - Fabien PROVOST, il peut le faire soit par courrier à l’adresse suivante : Frob - Fabien PROVOST- 33 Garn an AOD – 29160 Crozon, soit par email à l’adresse suivante : frob@frob,be, soit par téléphone au 06 73 29 70 87.

Article 5. Réserve de propriété
La société Frob - Fabien PROVOST conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.

Article 6. Rétractation
En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

Article 7. Livraison
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les commandes sont effectuées par La Poste via COLISSIMO, service de livraison avec suivi, remise sans signature. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. La société Frob - Fabien PROVOST pourra fournir par e-mail à l’acheteur le numéro de suivi de son colis. L’acheteur est livré à son domicile par son facteur. En cas d’absence de l’acheteur, il recevra un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche, pendant un délai indiqué par les services postaux. Les risques liés au transport sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les articles quittent les locaux de la société Frob - Fabien PROVOST. L’acheteur est tenu de vérifier en présence du préposé de La Poste ou du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

Article 8. Garantie
Tous les produits fournis par la société Frob - Fabien PROVOST bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la société Frob - Fabien PROVOST qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : Frob - Fabien PROVOST- 35, av Louis Laroche - 23000 Guéret, dans un délai de trente jours après livraison.

Article 9. Responsabilité
La société Frob - Fabien PROVOST, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Article 10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Frob - www.frob.be sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Frob - Fabien PROVOST. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

Article 11. Données à caractère personnel
La société Frob - Fabien PROVOST s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l’adresse suivante : Frob - Fabien PROVOST- 33 Garn an AOD – 29160 Crozon.

Article 12. Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française. Pour tous litiges ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui de Guéret.

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